Règlementation sociale européenne

[Walker]

Salut @ tous

Dans l'interurbain on est soumis à la rse ( règlementation sociale européenne ) les autocars et les camions de plus de 3,5T sont équipés d'un chronotachygraphe analogique pour les anciens véhicules et numérique pour les véhicules d'après 2007, je sais que les bus ne sont pas soumis à la rse il y a même pas de chrono à bord.
Un conducteur de bus à la ratp ma affirmer que le permis D passer à la ratp est spécifique pour la ratp ils ne sont donc pas habilité à conduire un autocar ou même un bus d'un autre réseau. Est ce que un MR d'ici confirme?
Ayant passer un titre pro, je peux conduire tout type de véhicule de transport en commun de la catégorie D
J'ai changer de boite je bosse toujours pour Transdev, je suis désormais sur la ligne 34 express de Melun, Nemours, Chateau Landon, Egreville et une collègue ma dit que on est pas soumis à la rse car on fait de la ligne régulière inférieur à 50 km et pourtant l'utilisation de la carte conducteur est obligatoire.
Apparemment on peux faire 6h de conduite continue contre 4h30 dans la réglementation.
Et pourtant dans mon ancien boite j'ai fais du scolaire et on était soumis à la rse ce que je comprends pas car une ligne scolaire ne fait pas plus de 30 km.
Par contre, ils ont des lignes régulières de plus de 50 km.

Quelqu'un pourrait t-il m'éclairer dessus?

Merci

[Fall Gamer]

Alors si je dis pas de bétise, avant la RATP pouvait directement te faire passer le permis "chez elle", dans ce cas peut être j'en suis pas sûr que le permis était "spécial", en tout cas avec boite auto... Mais pour tous les autres cas, n'importe qui qui a son permis D en poche à la RATP peut conduire un car. Il faut simplement faire une demande de carte tachygraphe vu qu'en en effet on n'y est pas soumis.

Vu que tu vas conduire un autocars et qu'il est obligatoirement équipé d'un tachy ... ben je crois qu'il en faut une carte tout simplement

Et pourtant dans mon ancien boite j'ai fais du scolaire et on était soumis à la rse ce que je comprends pas car une ligne scolaire ne fait pas plus de 30 km.

Je pense que c'est une mesure de sécurité supplémentaire prise par le législateur pour éviter les drames tout simplement même si vous faites très rarement 50km.

[Semvatac]

Bonjour,

Si tu ne fais que de la ligne régulière de moins de 50 kilomètres, et uniquement cela, tu n'es pas soumis à la RSE. Tu peux toutefois être contraint, par le règlement intérieur de ton entreprise, à utiliser la carte chrono. C'était le cas dans l'établissement Transdev IDF où j'ai travaillé. Par contre, si mes souvenirs sont bons, on demandait aux conducteurs de se mettre en position "OUT" (hors champ RSE, au lieu de marteau ou volant).

Par contre, si au milieu de ton activité de ligne régulière tu as des locations, tu dois respecter les règles de la RSE. Ainsi, j'ai été dans une entreprise où jai travaillé, le choix a été fait, même pour les lignes de moins de 50 kilomètres, de respecter la RSE, afin que tous les services puissent se voir compléter par des services occasionnels.

[Walker]

Bonjour,

Si tu ne fais que de la ligne régulière de moins de 50 kilomètres, et uniquement cela, tu n'es pas soumis à la RSE. Tu peux toutefois être contraint, par le règlement intérieur de ton entreprise, à utiliser la carte chrono. C'était le cas dans l'établissement Transdev IDF où j'ai travaillé. Par contre, si mes souvenirs sont bons, on demandait aux conducteurs de se mettre en position "OUT" (hors champ RSE, au lieu de marteau ou volant).

Par contre, si au milieu de ton activité de ligne régulière tu as des locations, tu dois respecter les règles de la RSE. Ainsi, j'ai été dans une entreprise où jai travaillé, le choix a été fait, même pour les lignes de moins de 50 kilomètres, de respecter la RSE, afin que tous les services puissent se voir compléter par des services occasionnels.

Bonjour,
Dans la cas de la ligne 34 express de seine et marne qui est une ligne régulière, il y a bien un chrono à bord des car je ne connais pas le mode OUT mais on doit bien le mettre en autre tache à la prise du service.
En revanche je vois souvent les collègues de la ligne 18 ( Meaux, Melun via Torcy) faire des pauses de 1h30 en gare de Melun vu la longueur de la ligne et de la distance cela me parait évidant qu'ils sont soumis à la RSE
On peut faire 2 aller retour ça peut être des services 5h30 - 12h , 12h30 - 20H30 ou 16h - 00h dans mon cas je dépasse souvent les 4h30 car les pauses font souvent moins de 45 mn et mon entreprise me dit qu'il y a pas à s'inquiéter.
Par contre effectivement si je fais un service occasionnel je suis soumise à la RSE.

Tu as été conducteur de car ou tu as travailler à l'exploitation?

[Le Retraité (bus88)]

Alors si je dis pas de bétise, avant la RATP pouvait directement te faire passer le permis "chez elle", dans ce cas peut être j'en suis pas sûr que le permis était "spécial", en tout cas avec boite auto...

Bonjour

Non quand tu passais ton permis TC a la RATP tu pouvais conduire d'autre TC à l’extérieur (sauf pour le jeunes entrants ou sur le permis était inscrit 50Km de Paris)mais la RATP te faisait signer un document comme quoi tu ne travaillerais ailleurs en tant que chauffeur.